Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARCOURT
TEYSSEDOU JEAN-PIERRE
ABITBOL BERNARD

Numéro de dépôt :
1742539
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2011

Présentation de la marque HARCOURT

Déposée le 11 décembre 1991 par TEYSSEDOU JEAN-PIERRE et ABITBOL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont TEYSSEDOU JEAN-PIERRE domicilié(e) 2 allée Santos Dumont,92150 SURESNES (dossier no 2209476) - 92150 - France et ABITBOL BERNARD domicilié(e) 159 rue de Paris,94220 CHARENTON (dossier no 2209476) - 94220 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Chantal ASTRUC SCP ROUCH - ASTRUC et ASSOCIES Avocat au barreau de Paris domicilié(e) 71 rue du Fbg St-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2209476) - 75008 - France.

La marque HARCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HARCOURT est expirée depuis le 5 novembre 2011.

TEYSSEDOU JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : ARC BY HARCOURT , ARC BY HARCOURT


TEYSSEDOU JEAN-PIERRE - 2 allée Santos Dumont,92150 SURESNES (dossier no 2209476) - 92150 - France

ABITBOL BERNARD - 159 rue de Paris,94220 CHARENTON (dossier no 2209476) - 94220 - France


Me Chantal ASTRUC SCP ROUCH - ASTRUC et ASSOCIES Avocat au barreau de Paris - 71 rue du Fbg St-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2209476) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2001 n°2209476 - Publication au BOPI 2001-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

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